Scénario et modes de gestion des réseaux de chaleur

Groupe de travail inter-réseaux Vénissieux Nimes Valence Lyon Rillieux Vaulx-en-Velin Grand Lyon

, par  Pierre-Alain , popularité : 34%

Ce 7 Février, un nouveau groupe de travail sur l’avenir du réseau de chaleur de Vénissieux. Il réunissait des représentants de plusieurs villes avec réseau de chaleur, de l’agglomération avec Lyon, représentée par l’élue Nicole Gay, Rillieux représentée par l’adjoint au maire Jean-christophe Darne, Vaulx-en-Velin, et même d’autres villes avec des réseaux de taille comparable, Nimes et Valence. Dans la préparation, nous avons eu aussi des échanges avec Chambéry, Fontenay sous Bois... La réunion avait été préparée avec l’aide de l’association AMORCE qui regroupe de très nombreuses collectivités locales sur les questions de l’énergie et des déchets, et en discussion avec le Grand Lyon qui était représenté par Jacky Darne, vice-président.

L’objectif était de prendre un peu de recul sur les questions posées à Vénissieux à partir de témoignages sur la manière dont d’autres collectivités prennent les enjeux des réseaux de chaleur, discutent des scénarios sur la production, les modes de gestion, la transparence des coûts...

Pour Vénissieux, à noter la représentation de plusieurs groupes politiques du conseil municipal, communiste, socialiste, écologiste, et de l’opposition (tout le monde avait été invité) et de membres de la commission municipale des services publics locaux, ainsi que du conseil de transparence du réseau de chaleur.

Au total, 30 personnes pour une longue séance de travail de 14h à 17h30

Rencontre très instructive qui a confirmé plusieurs enjeux des réseaux de chaleur à partir des témoignages des différentes villes.
- les réseaux de chaleur qui étaient très critiqué il y a dix ans sont redevenus un choix volontaire pour développer les énergies renouvelables dans de bonnes conditions environnementales, répondre au défi du droit à l’énergie dans un contexte de hausse du prix des énergies, notamment fossiles (gaz, fuel...)
- la situation des tarifs est très diverses, et fortement lié à l’histoire de chaque réseau. Ainsi, la ville de Rillieux qui a accepté l’installation d’une usine d’incinération sur son territoire en bénéficie évidemment avec un prix de la chaleur qui est presque la moitié de celui de Vénissieux...
- toutes les villes sont confrontées à la même question. tous les usagers posent des questions sur ce qu’ils connaissent le mieux, les problèmes de leur réseau secondaire, mais la ville n’est responsable que du réseau primaire. Plusieurs intervenants, notamment des élus, insisteront sur l’importance de rappeler la séparation entre réseau primaire et secondaire, tout en reconnaissant que la ville ne peut pas laisser les usagers se débrouiller tout seul avec les problèmes des réseaux secondaires
- toutes les villes cherchent la bonne organisation assurant la transparence de la facture finale et le bon support de relation avec les usagers. La "commission consultative des services publics locaux", structure obligatoire dans chaque commune et traitant tous les services publics délégués ne suffit pas à organiser une relation efficace avec les usagers d’un réseau de chaleur. La discussion confirme l’intérêt de l’expérience Vénissianne du conseil de transparence
- les villes dont la délégation de service public a été renouvelé récemment l’ont fait en mettant en place des groupes de travail réduits compte tenu de la complexité des sujets pour ensuite faire un travail de communication sur les décisions prises. Un seul réseau de chaleur de grande taille est géré en régie municipale [1].

On a pu noter sur certains points des différences. Une ville se félicite d’avoir mis en place une facturation de l’abonnement au m2, indépendamment de la puissance souscrite, alors qu’une autre se félicitait au contraire d’être passé d’un tarif au m2 à un tarif à la puissance souscrite...

J. Darne, vice-président du Grand Lyon a présenté les raisons qui ont conduit le Grand Lyon a reporté la décision sur une prise de compétence globale énergie, expliquant l’intérêt d’une mutualisation pour favoriser le développement des réseaux de chaleur, élément important du plan climat du Grand Lyon pour remplacer l’usage du fuel ou du gaz par des énergies renouvelables (biomasse...) ou fatales (déchets...). Il confirmera que le Grand Lyon, qui est en train de renouveler sa délégation de service public, prévoit la possibilité future de raccordements avec les villes voisines.

Enfin, l’entreprise Solvay (Rhodia) confirmera qu’elle était intéressé pour fournir de la chaleur à des réseaux de chaleur. Il faut dire que son processus industriel l’oblige à refroidir de très grande quantité d’eau chaude, plus que ce la chaudière biomasse de Vénissieux produit... Il suffirait donc d’un réseau interconnectant l’usine au réseau de Vénissieux, et il se trouve que l’usine est voisine de la station d’épuration de Saint-Fons, pour laquelle une étude est encours avec le Grand Lyon, justement pour un raccordement au réseau de Vénissieux. Bien entendu, les contacts ont été confirmés pour étudier rapidement ce qui pourrait devenir une réelle opportunité pour tout le monde.

La discussion a permis de répondre à plusieurs interrogations
- les réseaux de chaleur sont-ils compétitifs par rapport à des chaudières au gaz d’immeubles ? La réponse détaillée des études de l’association AMORCE confirme que les réseaux avec une majorité d’énergie renouvelable sont compétitifs. Mais plusieurs personnes confirmeront que les réseaux de chaleur sont de plus les moins polluants. Les chaudières gaz contribuent aux émissions de gaz à effet de serre, et les chaudières bois de petite taille sont fortement émettrices de poussières car elles ne peuvent pas être équipés des systèmes de filtrations des fumées des grandes chaudières
- nous avons besoin d’outils nouveaux pour assurer la transparence, et cela concerne les réseaux primaires comme les réseaux secondaires.
- les différences de tarifs sont principalement liées aux énergies utilisées, fossiles ou renouvelables notamment, et toutes les villes cherchent à développer la part des renouvelables (Vaux-en-Velin avec un projet encours de chaudières bois...)...

Au total, un groupe de travail utile qui permet d’alimenter la discussion sur le choix du mode de gestion. J’ai pour ma part noter plusieurs critères de décisions :
- décider qui finance les investissements nécessaires, et qui prend le risque lié à l’investissement. Cela suppose donc d’avoir évalué ces investissements, sur le réseau, les outils de production... Bien sûr, la gestion privée suppose des marges de rentabilité, mais la gestion publique doit aussi prévoir de prendre en compte les risques...
- permettre une mixité efficace et évolutive des sources de chaleur. Dans le cas de Vénissieux, il faut pouvoir par exemple avec souplesse prendre en compte l’opportunité d’un accord avec l’entreprise Solvay...
- raisonner à la fois à moyen terme et à long terme. A long terme car c’est ce qui permet de financer les investissements, à court et moyen terme car le contexte économique de l’énergie peut beaucoup changer et les formules classiques d’indices figés peuvent conduire à des situations anormales. Il faut donc pouvoir périodiquement adapter la gestion au contexte économique.
- garantir une réelle transparence sur tous les éléments qui conduisent à la facture finale pour l’usager, ce qui suppose que la ville s’occupe de son réseau, qu’il soit en régie ou délégué.

Le travail avec le bureau d’étude est encours et des documents seront prochainement diffusés aux membres du conseil de transparence. Compte tenu de l’importance du sujet, il sera abordé en conseil citoyen du développement humain durable ce printemps. La date du 14 mars avait été avancée, mais pour des raisons d’agenda, elle a été repoussée de quelques semaines.

[1Fontenay-sous-Bois dans une situation particulière, puisque c’est l’échec de la consultation pour une DSP qui a contraint la ville à mettre en place cette régie

Carte de VénissieuxLes lieux de rencontres et visites sont marqués par une épingle pointant directement sur le compte-rendu... il est possible de déplacer la carte, de (de)zoomer...

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