Articles syndiqués tirés de ce site

La proposition de loi visant à mieux indemniser les allocataires de l’AAH examinée au Sénat le 24 octobre

Octobre 2018, par ocastex

Ordre du jour réservé au groupe Communiste, Républicain, Citoyen et Ecologiste : Le 24 octobre au Sénat, sera débattue la proposition de loi du groupe CRCE portant suppression de la prise en compte des revenus du conjoint dans la base de calcul de l’allocation aux adultes handicapés. - Cidefil (…)

Une enquête sur les démissions des maires

Octobre 2018, par ocastex

La Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (DCTD) de l’Assemblée nationale et l’Association des maires de France viennent de lancer une enquête afin de faire le point sur la question des démissions de maires. Son objectif est d’analyser l’ampleur réelle du phénomène (…)

Les formations du Cidefe pour le mois de Novembre

Octobre 2018, par ocastex

Vendredi 9 novembre 2018 · CIDEFE (nouveaux locaux) Les classes populaires et le politique Avec : Yann Le Lann, Sociologue, Université Lille 3, président d’Espaces Marx. Denis Merklen, Professeur de sociologie, Sorbonne Nouvelle, Paris 3. Hugo Touzet, Directeur d’Espaces Marx. Informations (…)

Appel : "Les élus locaux en ont marre"

Octobre 2018, par ocastex

Un collectif d’élus franciliens rassemblant des maires de différentes étiquettes politiques s’est donné rendez-vous le 10 novembre prochain devant l’Assemblée nationale pour la démocratie et les services de proximité. Le collectif lance un appel : Les élus locaux en ont marre Les communes se (…)

Prélèvement à la source : aucune visibilité pour les indemnités des élus locaux

Octobre 2018, par ocastex

En matière de retenue à la source de l’impôt sur le revenu, les indemnités des élus locaux font partie des cas particuliers. Les modalités qui s’appliquent semblent encore peu connues des collectivités et des élus-contribuables. Ce qui pourrait entraîner des erreurs de prélèvement. Décryptage (…)

Devant les élus de montagne, S. Lecornu avance ses priorités

Octobre 2018, par ocastex

L’Association nationale des élus de Montagne, ont tenu leur 34e congrès les 18 et 19 octobre à Morteau Quatre motions ont été votées à l’issue du congrès : [Pour une accessibilité pleine et entière des territoires de montagne (…)

« Les nouveaux enjeux de la relation Départements-Métropoles »

Octobre 2018, par ocastex

L’Assemblée des départements de France (ADF) organisait le 16 octobre 2018, une matinée sur « Les nouveaux enjeux de la relation Départements-Métropoles ». Une étude commandée par l’ADF à Arnaud Duranthon professeur à l’Université de droit de Strasbourg, a été présentée à cette occasion. Il a (…)

Montreuil : Expulsion des travailleurs migrants installés dans les anciens locaux vides de l’Afpa

Octobre 2018, par ocastex

Le tribunal administratif de Paris a suspendu le 19 octobre, l’arrêté de réquisition pris par Patrice Bessac maire de Montreuil le 26 septembre dernier. Ce texte visait à reloger des travailleurs migrants dans les anciens locaux de l’AFPA (L’Agence nationale pour la formation professionnelle des (…)

Les comptes individuels 2017 des collectivités sont en ligne sur le site de la DGFP

Octobre 2018, par ocastex

Comme chaque année, la direction générale des Finances publiques publie les comptes individuels des communes, de leurs groupements, des départements et des régions. Cette année, plusieurs nouveautés viennent enrichir les fiches individuelles. ► L’ajout des charges et produits CAF, pour toutes (…)

L’accueil de la petite enfance

Octobre 2018, par ocastex

D’après le rapport de l’Observatoire national de la petite enfance de 2016, les communes et EPCI - à l’origine de 50% des places crées - sont gestionnaires de plus de 6500 Etablissements d’Accueil des Jeunes Enfants sur les 12000 existants, représentant près de 60% des places. Pourtant, face au (…)