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Articles syndiqués tirés de ce site
- Newsletter de Fabien Roussel, député du Nord
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Juin 2018, par ocastex
Au sommaire : Fusion Alstom-Siemens : le manque d’informations nourrit le doute Intempéries : il faut reconnaître l’état de catastrophe naturelle Télécharger la Lettre d’information - Cidefil du 13 juin 2018 / Lettre des Elus
- Le big bang annoncé de la carte électorale
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Juin 2018, par ocastex
Le Monde du 10 juin a consacré un article à la réforme des institutions, dont l’examen va démarrer le 19 juin en commission à l’Assemblée nationale, qui, mécaniquement, entraînera un vaste redécoupage des circonscriptions législatives dans l’optique du scrutin de 2022. Avec la baisse de 30 % du (…)
- Motion sur les conséquences des fermetures de classe en maternelles et élémentaires
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Juin 2018, par ocastex
Des élus, mais aussi des parents et des enseignants alertent depuis quelques mois Bernard Corneille et Marianne Margaté, conseillers départementaux du Groupe de la Gauche Républicaine et Communiste de Seine-et-Marne, sur le problème des fermetures de classe dont le corolaire est la surcharge des (…)
- La Fédération des OPH dénonce la « la financiarisation en cours » de l’habitat
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Juin 2018, par ocastex
L’assemblée générale de la Fédération des OPH s’est achevée vendredi 8 juin après le vote d’une résolution titrée « Un choc systémique qui réinterroge notre modèle français ». Votée à la quasi-unanimité des participants, elle exprime les attentes, les inquiétudes mais aussi les propositions des (…)
- La loi ELAN confie au seul marché les clés des réponses à la crise du logement
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Juin 2018, par ocastex
Le 12 juin, les députés ont adopté le projet de loi portant évolution du logement, de l’aménagement et du numérique (ELAN) sur le logement par 342 voix contre 169 et 44 abstentions. Les députés communistes ont voté contre ce texte. Dans l’explication du vote du groupe, Stéphane Peu a dénoncé (…)
- Publication en ligne des actes du CNFPT
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Juin 2018, par ocastex
Dans le cadre de la directive européenne 2013/37/UE du 26 juin 2013 concernant la réutilisation des informations du secteur public, et de la loi du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République, qui engagent l’ouverture des données publiques via des sites web, le Centre (…)
- Les collectivités locales en chiffre 2018
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Juin 2018, par ocastex
Le 12 juin 2018, la direction générale des collectivités locales a publié la 28e édition des Collectivités locales en chiffres afin de fournir (comme chaque année) les informations statistiques essentielles concernant les collectivités locales. Cette édition est composée de chapitres sur les (…)
- Prélèvement à la source : Une instruction pour aider les collectivités
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Juin 2018, par ocastex
Le prélèvement à la source de l’impôt sur le revenu entrera en vigueur le 1er janvier 2019… de même pour les collectivités territoriales. Après avoir rappelé les éléments structurants de cette réforme, la Direction générale des finances publiques détaille, dans une instruction, les actions et (…)
- Coupe du monde : à quelles conditions les villes peuvent-elles retransmettre les matchs ?
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Juin 2018, par ocastex
La Gazette des communes traîte la question des conditions de retransmission des matchs de la Coupe du Monde de football 2018 : « La Coupe du Monde de football 2018 débute le 14 juin et durera un mois. La question de la retransmission des matchs sur écran géant dans certaines villes s’est posée (…)
- Inscrivez vous maintenant !
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Juin 2018, par ocastex
Devant l’intérêt de nombreuses collectivités, il nous apparaît nécessaire d’avoir précisément le nombre de stagiaires pour une bonne organisation de la formation. La date limite d’inscription est le 21 juin. Cette formation aux épreuves écrites pour le concours d’attaché (interne et externe), (…)