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Articles syndiqués tirés de ce site

Pour le gratuité des transports en commun en Île-de-France !: Septembre 2018, par ocastex
Le groupe Front de gauche à la région Ile-de-France a présenté le 20 septembre 2018 au Conseil régional un vœu en faveur de la mise en place de la gratuité en Ile-de-France. La droite régionale a rejeté cette proposition. Le groupe publie sur son site un dossier sur la Gratuité des (…)
Modification du corridor maritime par la Commission Européenne pour cause de Brexit : les ports Français discriminés: Septembre 2018, par ocastex
En complément des démarches engagées, notamment aux côtés d’autres parlementaires, pour que soit corrigée au plus vite la proposition de la Commissaire européenne en charge des transports, excluant les ports français du projet de nouveau corridor maritime Nord-Méditerranée au profit des ports (…)
Plan Pauvreté : De bonnes intentions mais pas de réelle ambition face à l’enjeu: Septembre 2018, par ocastex
Dans un communiqué publié le 20 septembre, Michèle Picard, maire de Vénissieux, réagit au plan pauvreté présenté par E. Macron. Pour la maire, "le plan Pauvreté ne permettra pas aux 9 millions de personnes qui vivent en dessous du seuil de pauvreté de retrouver le chemin d’une vie digne ! Il ne (…)
Comprendre le RGPD ! (règlement général pour la protection des données): Septembre 2018, par ocastex
De nouvelles règles européennes en matière de protection des données obligent les collectivités territoriales à désigner un responsable des données, à tenir un registre, à procéder à des analyses d’impacts… autant de nouvelles obligations à connaître et comprendre. De quelles données s’agit-il (…)
Les journées parlementaires des sénateurs et députés communistes: Septembre 2018, par ocastex
L’Humanité du 21 septembre et du 22 septembre et Paris-Normandie reviennent sur les journées parlementaires des députés et sénateurs communistes qui se sont tenues cette fin de semaine au Tréport. - Cidefil du 24 septembre 2018 / Actualité
Les collectivités à la peine suite à la diminution des emplois aidés: Septembre 2018, par ocastex
C’est une information France Inter du 24 septembre : selon le baromètre RH des collectivités territoriales, près de trois communes sur cinq disent rencontrer de sérieuses difficultés suite à la suppression de 146.000 emplois aidés. Ce dispositif avait été mis en place par François Hollande, et (…)
Décryptage de la loi Elan: Septembre 2018, par ocastex
En pleine actualité sur la question du logement, le Cidefe organise à Marseille une formation sur le contenu de la loi ELAN. (S’INSCRIRE) Après une Loi de finance 2018 qui prive les HLM de 1,5 milliard de recettes par an, le gouvernement confirme sa ligne avec la loi Elan. Pour les organismes (…)
Collectivités territoriales : propositions pour un "choc réglementaire de simplification": Septembre 2018, par ocastex
Alain Lambert et Jean-Claude Boulard ont été chargés par le Premier ministre de faire des propositions de simplification des normes applicables aux collectivités territoriales. Le rapport a été remis le 13 septembre 2018. La mission de simplification propose, entre autres recommandations : • (…)
Loi ELAN : La CMP intensifie les pouvoirs du maire: Septembre 2018, par ocastex
La commission mixte paritaire, rassemblant députés et sénateurs réunis le 19 septembre, est parvenue à un texte d’accord sur le projet de loi Elan. La CMP a notamment : • Volet urbanisme maintenu l’avis conforme des communes pour la création des grandes opérations d’urbanisme (GOU), dans (…)
Les départements alertent sur une métropolisation non concertée et inadaptée: Septembre 2018, par ocastex
L’Assemblée des Départements de France, réunie en bureau le 19 septembre, alerte sur les dangers d’une métropolisation non concertée et inadaptée aux spécificités des territoires. Elle estime que le phénomène métropolitain évoqué dans certains territoires doit être cohérent avec les réalités (…)