Dépots sauvages : comment trouver des sanctions "justes"

Comme je l’avais annoncé dans de nombreux conseils de quartier, et après les premières expériences faites à l’occasion de la semaine de la propreté 2010, la police municipale avec le service environnement a pris en compte dans ses missions l’identification des auteurs de dépôts sauvages de déchets et encombrants. Résultat, nous avons un ou deux cas par mois, avec PV transmis au procureur et mise en recouvrement du coût de nettoiement aux propriétaires de déchets identifiés...

D’un coté, c’est une goutte d’eau, compte tenu que nous avons sans doute plus de 20 lieux de dépôts assez réguliers, avec par exemple le long du BUE ou du chemin de St-Symphorien des dépôts réguliers de déchets de chantiers de rénovation

Le dernier exemple à coté du BUE

D’un autre coté, pour le contrevenant, la sanction est vécue comme lourde. Le cout d’enlèvement est défini par un marché et représente 232€ par enlèvement. Il faut ajouter le PV qui peut être de 150€, soit une sanction qui est lourde quand elle tombe sur une famille en difficulté économique...

Cependant, je pense que la mesure aide à s’expliquer franchement sur cette question. Ce sont bien les plus pauvres qui ont tout intérêt à faire le plus attention à la propreté des espaces publics et privés, car ils ne pourront justement pas payer des domestiques pour nettoyer !

Il se trouve que dans deux cas, je connaissais personnellement le contrevenant. Je me suis expliqué avec eux sans ambiguïté et bien que comme toujours, la sanction ne tombe pas toujours sur le plus gros coupable, j’espère que ces sanctions commenceront à être connues...

Le droit à la propreté concerne tout le monde !

Carte de VénissieuxLes lieux de rencontres et visites sont marqués par une épingle pointant directement sur le compte-rendu... il est possible de déplacer la carte, de (de)zoomer...