Depuis l’été dernier, les déclarations péremptoires de quelques élus sur les missions du SITIV [1] contiennent des erreurs manifestes qui constituent par leur répétition, malgré les informations détaillées fournies, de véritables mensonges. Après celle de Rive de Gier, la délibération de la commune de Saint-Chamond demandant la dissolution du syndicat intercommunal pour l’informatique pour les villes (SITIV), s’appuie malheureusement sur ces déclarations, sans jamais avoir pris contact avec la présidence du SITIV. Quelques soient les points de vues politique de chacun sur les meilleurs outils de mutualisation nécessaire pour faire face aux contraintes budgétaires et sur la place des syndicats intercommunaux, ces déclarations portent atteinte aux personnels qui travaillent quotidiennement au service de chaque ville, elles mettent en cause leur professionnalisme et leur probité. Ce n’est pas digne d’élus républicains.

Les changements politiques issus des élections de 2014 avait d’abord conduit à une gouvernance partagée politiquement et géographiquement, et un travail de remise à plat du plan de mandat du syndicat avait été engagé, travail stoppé depuis le printemps 2015 malgré les relances de la présidence du SITIV.

Non seulement le SITIV n’est pas frappé d’obsolescence, mais l’étude par un cabinet indépendant des conditions d’intégration de la ville de St-Chamond candidate pour rejoindre le syndicat en 2012 montrait un retard important du système d’information de la ville qui avait conduit à un scénario d’intégration sur 3 ans pour sa mise à niveau. Au plan technologique, le SITIV bascule ses derniers serveurs dans le « nuage », fin d’un projet engagé il y a plus de 6 ans, apportant sécurisation et souplesse pour la montée en puissance de la ville numérique. Beaucoup de villes en sont encore à l’expérimentation sur ce sujet. Il a été pionner avec la préfecture pour la dématérialisation des actes et avec la perception pour la dématérialisation des mandats.

Les chiffres les plus fantaisistes sont utilisés concernant le coût du SITIV sans prendre le temps de les vérifier à la source pour des données pourtant publiques. Ainsi du coût par habitant. Deux chiffres peuvent être utilisés. Le coût du budget mutualisé, représentant les dépenses décidées en commun par le SITIV, et le coût total intégrant les dépenses personnalisées décidées par chaque ville.

Commune (donnée 2015)	Contribution mutualisée	Population	Coût SITIV / habitant	Contribution totale	Coût total / habitant
CORBAS	160 618 €	10 756	14,9 €	343 334 €	31,92 €
GIVORS	190 571 €	19 893	9,6 €	240 701 €	12,10 €
GRIGNY	85 649 €	9 215	9,3 €	126 899 €	13,77 €
PIERRE-BENITE	148 715 €	10 113	14,7 €	185 063 €	18,30 €
RIVE DE GIER	129 358 €	14 939	8,7 €	192 358 €	12,88 €
SAINT CHAMOND	269 091 €	36 254	7,4 €	402 491 €	11,10 €
VAULX EN VELIN	410 027 €	43 399	9,4 €	515 289 €	11,87 €
VENISSIEUX	681 671 €	60 843	11,2 €	802 893 €	13,20 €
Ensemble	2 075 000 €	205 412	10,1 €	2 809 028 €	13,68 €

Ces chiffres varient entre les communes car la clé de répartition des dépenses mutualisées tient compte non seulement de la population et de l’activité informatique, mais aussi du potentiel fiscal de la ville, augmentant ainsi la contribution des villes selon leur moyens financiers. Les chiffres utilisés dans la délibération de Rive de gier (36,3€) ou St-Chamond (24,9€) ne reposent sur aucune donnée connue du SITIV. Une étude nationale des dépenses informatiques des collectivités les évaluent à 1,9 % des dépenses de fonctionnement, bien au dessus du poids du SITIV (1,1%) et donc de la situation pour ses communes.

Le projet d’un nouveau siège n’est pas un projet pharaonique, bien au contraire. Il répondait à des enjeux de sécurité sur un bâtiment ancien confronté à des problèmes structurels, enjeux reconnus par tous les élus. Les conditions favorables de vente de l’ancien siège ont permis de réduire fortement l’emprunt nécessaire dont le surcoût par rapport à une location est limité. Le coût annuel estimé est de 70 000€ ce qui représente 10 678€/an pour la ville de St-Chamond, et 4 263€/an pour la ville de Rive de Gier. Il faut noter que cet emprunt représente 2 % du budget du syndicat qui en 2015 a voté ce budget en baisse de 5 % ! L’expression de projet « pharaonique » est vraiment déplacée et insultante pour ceux qui ont longuement travaillé ce projet.

La présidence du SITIV a rencontré chaque maire en 2013, puis en 2014, et les enjeux de la « numérisation » des villes sous contrainte budgétaire, la nécessité de mutualisation et de maitrise devrait conduire à un dialogue dépassionné des péripéties électorales. Le SITIV évoluera bien évidemment avec le développement des initiatives des métropoles, notamment sur les infrastructures de haut débit, l’école numérique, mais pour de longues années encore, les communes devront relever le défi de la société numérique pour leur propre efficacité et leur relation avec leurs habitants. Le SITIV est un atout pour les accompagner, en cohérence avec les autres outils de mutualisation.

En tout état de cause, nous demandons à tous les élus de respecter les personnels et leur compétence, et de prendre le temps de s’informer de manière contradictoire avant de porter des jugements sur la qualité des missions assurées par ces agents.

Le débat politique sur l’avenir du syndicat ne pourra qu’y gagner.

• Danielle Gicquel, présidente du SITIV
• Pierre-Alain Millet, vice-président du SITIV, ancien président jusqu’en 2015.